Déposée le 17 mars 1992 par BASS INTERNATIONAL HOLDINGS N.V
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ORBIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-12 du 30 avril 1992.
Le déposant est BASS INTERNATIONAL HOLDINGS N.V., domicilié(e) Hoekenrode 6 - 1102 BR - AMSTERDAM PAYS-BAS - Pays-Bas.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE - France.
La marque ORBIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92410686.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 6 octobre 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°263783 - Publication au BOPI 1998-10-06
Inscription le 17 mars 1999 - Rectification d'erreur matérielle n°273854 - Publication au BOPI 1999-03-17
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-11
- Publication au BOPI
Inscription le 2 avril 1998 - Transmission totale de propriété n°252495 - Publication au BOPI 1998-04-02
Inscription le 13 février 1997 - Transmission totale de propriété n°232645 - Publication au BOPI 1997-02-13
Inscription le 17 décembre 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°152901 - Publication au BOPI 1992-12-17
Inscription le 17 décembre 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°152902 - Publication au BOPI 1992-12-17
Inscription le 17 décembre 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°152903 - Publication au BOPI 1992-12-17
Inscription le 10 mai 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°158437 - Publication au BOPI 1993-05-10
Inscription le 17 décembre 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°152900 - Publication au BOPI 1992-12-17
Publication - Publication le 30 avr. 1992 au BOPI 1992-12
Services d'organisation d'itinéraires de voyages Services de réseaux de gestion d'hébergement, services de réservation
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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